J.O. 281 du 3 décembre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif aux régions à programme approuvé d'éradication ou indemnes de maladie d'Aujeszky

NOR : AGRG0502610V


La liste des régions à programme approuvé d'éradication ou indemnes de maladie d'Aujeszky, fixée par la décision 2001/618/CEE de la Commission du 23 juillet 2001 et visée à l'article 11 de l'arrêté du 16 décembre 2002 relatif à des garanties supplémentaires concernant la maladie d'Aujeszky pour les porcs destinés aux échanges intracommunautaires, s'établit comme suit :


I-1. Régions à programme

approuvé d'éradication de la maladie d'Aujeszky


Belgique : ensemble du territoire.

France : les départements suivants : Côtes-d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine, Morbihan et Nord.

Italie : province de Bolzano.

Pays-Bas : ensemble du territoire.


I-2. Régions indemnes de la maladie d'Aujeszky

et où la vaccination est interdite


Allemagne : toutes régions.

Autriche : ensemble du territoire.

Chypre : ensemble du territoire.

Danemark : toutes régions.

France : les départements suivants : Ain, Aisne, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Ardèche, Ardennes, Ariège, Aube, Aude, Aveyron, Bas-Rhin, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal, Charente, Charente-Maritime, Cher, Corrèze, Côte-d'Or, Creuse, Deux-Sèvres, Dordogne, Doubs, Drôme, Essonne, Eure, Eure-et-Loir, Gard, Gers, Gironde, Hautes-Alpes, Hauts-de-Seine, Haute-Garonne, Haute-Loire, Haute-Marne, Hautes-Pyrénées, Haut-Rhin, Haute-Saône, Haute-Savoie, Haute-Vienne, Hérault, Indre, Indre-et-Loire, Isère, Jura, Landes, Loire, Loire-Atlantique, Loir-et-Cher, Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Mayenne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle, Nièvre, Oise, Orne, Paris, Pas-de-Calais, Pyrénées-Atlantiques, Pyrénées-Orientales, Puy-de-Dôme, Rhône, Sarthe, Saône-et-Loire, Savoie, Seine-et-Marne, Seine-Maritime, Seine-Saint-Denis, Somme, Tarn, Tarn-et-Garonne, Territoire de Belfort, Val-de-Marne, Val-d'Oise, Var, Vaucluse, Vendée, Vienne, Vosges, Yonne, Yvelines, La Réunion.

Finlande : toutes régions.

Luxembourg : toutes régions.

Suède : toutes régions.

République tchèque : toutes régions.

Royaume-Uni : toutes les régions d'Angleterre, d'Ecosse et du pays de Galles.

Cet avis abroge et remplace l'avis du 22 avril 2004 relatif aux régions à programme approuvé d'éradication ou indemnes de la maladie d'Aujeszky publié au Journal officiel de la République française le 22 avril 2004.